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Informations légales

Mentions légales

Éditeur, hébergement, propriété intellectuelle et contact du site Orientation Intelligente.

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Dernière mise à jour : [date de mise en ligne]

Éditeur du site

Le site orientationintelligente.com (« Orientation Intelligente ») est édité par :

Katara Digital LLC, société à responsabilité limitée de droit de l’État du Wyoming (États-Unis) Numéro d’enregistrement (Wyoming Secretary of State) : [numéro] EIN : [à indiquer seulement si le juriste le juge utile] Siège : [adresse du registered agent ou adresse de la société], Wyoming, États-Unis Adresse électronique : bonjour@orientationintelligente.com Téléphone : [numéro, ou « contact par e-mail uniquement » si le juriste l’accepte] À VÉRIFIER

Directeur de la publication : [prénom et nom], en qualité de [manager / member] de Katara Digital LLC.

Représentant dans l’Union européenne au titre de l’article 27 du RGPD : [nom et adresse du prestataire] À VÉRIFIER : obligation à confirmer par le juriste.

Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis, https://www.cloudflare.com À VÉRIFIER : adresse et téléphone de l’hébergeur au moment de la mise en ligne.

Les données des comptes (étape 2) sont stockées dans la juridiction européenne de Cloudflare.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, logo « Orientation Intelligente », charte graphique, articles, fiches) est la propriété de Katara Digital LLC ou de ses auteurs, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite, à l’exception des courtes citations avec mention de la source.

Les données publiques réutilisées (ONISEP, France Travail, open data de l’enseignement supérieur…) sont citées avec leur source, leur licence et leur date dans chaque page concernée.

Nature des informations

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre d’aide à la réflexion. Elles ne constituent ni une décision d’orientation, ni une promesse d’admission dans une formation. Les règles et calendriers officiels (Parcoursup et son futur remplaçant, Affelnet, Mon Master…) peuvent évoluer : référez-vous toujours aux sites officiels.

Les coachs d’Orientation Intelligente ne sont pas psychologues et n’exercent aucune activité médicale ou psychologique.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre service client, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [nom du médiateur, adresse, site] À VÉRIFIER : adhésion à faire.

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : À VÉRIFIER : la plateforme RLL de la Commission a été fermée en 2025 ; ne pas mettre de lien sans vérification.

Contact

Pour toute question : bonjour@orientationintelligente.com.